{"id":3283,"date":"2026-07-24T15:33:04","date_gmt":"2026-07-24T15:33:04","guid":{"rendered":"https:\/\/fromrss.com\/?p=3283"},"modified":"2026-07-24T15:38:33","modified_gmt":"2026-07-24T15:38:33","slug":"reseaux-sociaux-interdit-aux-moins-de-15-ans-tous-en-danger","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/fromrss.com\/index.php\/2026\/07\/24\/reseaux-sociaux-interdit-aux-moins-de-15-ans-tous-en-danger\/","title":{"rendered":"R\u00e9seaux sociaux interdit aux moins de 15 ans : tous en danger"},"content":{"rendered":"\n<audio controls autoplay muted>\n  <source src=\"https:\/\/fromrss.com\/wp-content\/uploads\/2026\/07\/Reseaux-Sociaux.mp3\" type=\"audio\/mpeg\">\n  Your browser does not support the audio element.\n<\/audio><br>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">Mardi 21 juillet, le S\u00e9nat et l&rsquo;Assembl\u00e9e nationale ont adopt\u00e9 une proposition de loi visant \u00e0 interdire l&rsquo;acc\u00e8s aux r\u00e9seaux sociaux aux moins de 15 ans en France. Cette loi s&rsquo;inscrit dans le prolongement du r\u00e8glement europ\u00e9en DSA sur les services num\u00e9riques de 2022 et de la loi SREN de 2025, qui visent \u00e0 s\u00e9curiser et \u00e0 r\u00e9guler l&rsquo;espace num\u00e9rique. Cette proposition a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e dans le cadre d&rsquo;une proc\u00e9dure acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e, car elle \u00e9tait souhait\u00e9e par le pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, Emmanuel Macron, qui entend faire entrer la loi en application d\u00e8s la rentr\u00e9e scolaire de septembre.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">La rapporteuse du projet de loi est Laure Miller, \u00e9lue sous les couleurs de Renaissance au sein du groupe Ensemble pour la R\u00e9publique. Cette avocate de formation a fait ses armes dans le bloc de droite, d&rsquo;abord \u00e0 l&rsquo;UMP, puis aux R\u00e9publicains. Originaire de Reims, elle est aujourd&rsquo;hui d\u00e9put\u00e9e de la Marne. Il est \u00e9galement port\u00e9 par la d\u00e9put\u00e9e du Morbihan Anne Le H\u00e9nanff, ministre d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e charg\u00e9e de l&rsquo;intelligence artificielle et du num\u00e9rique, qui si\u00e8ge sous les couleurs du parti Horizons.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">Les d\u00e9put\u00e9s ont ent\u00e9rin\u00e9 le texte par 279 voix contre 81, avec 66 abstentions. Le <a href=\"https:\/\/www.assemblee-nationale.fr\/dyn\/17\/scrutins\/8431\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">vote<\/a> a \u00e9t\u00e9 majoritairement soutenu par les groupes de droite : Ensemble pour la R\u00e9publique, la Droite r\u00e9publicaine, les D\u00e9mocrates, le groupe Horizons et l&rsquo;Union des droites. Le groupe \u00e9cologiste et les socialistes \u00e9taient partag\u00e9s, avec un peu moins de 50 % des voix. La France insoumise a majoritairement rejet\u00e9 le texte. Le groupe RN s&rsquo;est quant \u00e0 lui globalement abstenu.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">Le c\u0153ur du projet consiste \u00e0 interdire l&rsquo;acc\u00e8s aux r\u00e9seaux sociaux aux moins de quinze ans, gr\u00e2ce \u00e0 une v\u00e9rification obligatoire de l&rsquo;\u00e2ge. Son application se fera en deux phases : d\u00e8s le 1<sup>er<\/sup> septembre pour les nouveaux comptes, puis quatre mois plus tard, le 1<sup>er<\/sup> janvier 2027, pour les comptes d\u00e9j\u00e0 existants. La France fait figure de pionni\u00e8re, car elle est le premier pays europ\u00e9en \u00e0 l\u00e9gif\u00e9rer et \u00e0 afficher sa ferme volont\u00e9 de limiter l&rsquo;acc\u00e8s aux r\u00e9seaux sociaux pour les adolescents.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">Il est \u00e9vident qu&rsquo;il faut prot\u00e9ger les adolescents, et plus particuli\u00e8rement les plus jeunes, de l&rsquo;utilisation des r\u00e9seaux sociaux. Les risques associ\u00e9s \u00e0 ces usages ont \u00e9t\u00e9 list\u00e9s par l&rsquo;Anses : alt\u00e9ration du sommeil, d\u00e9valorisation de soi, comportements \u00e0 risque, exposition \u00e0 la violence, etc. Il para\u00eet difficile d&rsquo;imposer de profondes refontes des plateformes, car celles-ci n&rsquo;y ont aucun int\u00e9r\u00eat. Les courriers internes r\u00e9v\u00e8lent qu&rsquo;elles exploitent les vuln\u00e9rabilit\u00e9s des adolescents pour les maintenir captifs le plus longtemps possible, et qu&rsquo;elles d\u00e9veloppent des strat\u00e9gies de captation de l&rsquo;attention \u00e0 partir de flux personnalis\u00e9s, le tout \u00e0 des fins mercantiles. De plus, elles op\u00e8rent depuis l&rsquo;\u00e9tranger, ce qui rend toute action judiciaire difficile \u00e0 mettre en \u0153uvre.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">Cette loi, dont les contours sont flous, soul\u00e8ve toutefois plusieurs interrogations :<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">Si le texte identifie clairement les r\u00e9seaux concern\u00e9s, comme TikTok, Facebook, Instagram, Snapchat ou X, le p\u00e9rim\u00e8tre reste plut\u00f4t flou, m\u00eame si l&rsquo;on sait que les sites \u00e9ducatifs, collaboratifs ou de communication en seront exclus. Les plateformes du Fediverse (Mastodon, Peertube, etc.) sont \u00e9galement concern\u00e9es.<br><br>Quels outils seront utilis\u00e9s pour v\u00e9rifier l&rsquo;\u00e2ge l\u00e9gal ? Cette v\u00e9rification sera \u00e0 la charge des plateformes, qui devront mettre en place un ou plusieurs processus. Si la loi ne pr\u00e9voit pas d&rsquo;imposer une v\u00e9rification de l&rsquo;\u00e2ge \u00e0 chaque connexion, les plateformes suivront-elles cette recommandation ? Le gouvernement ne veut pas d&rsquo;une estimation de l&rsquo;age par un syst\u00e8me automatis\u00e9 ou une IA, et semble privil\u00e9gier une v\u00e9rification bas\u00e9e sur une identit\u00e9 num\u00e9rique.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">Quelle sera l&rsquo;efficacit\u00e9 d&rsquo;un syst\u00e8me dont on sait qu&rsquo;il est largement contourn\u00e9 dans des pays comme l&rsquo;Australie ou le Royaume-Uni, qui ont d\u00e9j\u00e0 recours \u00e0 ce type de dispositif ? Quelle cr\u00e9dibilit\u00e9 pour un syst\u00e8me qui n&rsquo;impose aucune sanction \u00e0 ses utilisateurs, parents ou enfants, et dont le risque de condamnation est tr\u00e8s mod\u00e9r\u00e9 pour les plateformes, l&rsquo;application de la sanction relevant du droit europ\u00e9en (DSA) ? Plus inqui\u00e9tant encore, la loi pr\u00e9voit une mesure de censure : en th\u00e9orie, le gouvernement pourrait aller jusqu&rsquo;\u00e0 interdire la plateforme r\u00e9calcitrante sur le territoire.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">Cette loi est-elle constitutionnelle ? Des recours ont d&rsquo;ores et d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9s aupr\u00e8s du Conseil d&rsquo;\u00c9tat. En effet, pour contr\u00f4ler les mineurs, il faudra contr\u00f4ler tout le monde. Ce qui l\u00e9gitimement suscite des craintes quant \u00e0 l&rsquo;anonymat et au \u00ab respect de la vie priv\u00e9e \u00bb.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">Sommes-nous prot\u00e9g\u00e9s ? \u00c0 partir du moment o\u00f9 un service tiers de l&rsquo;\u00c9tat ou d&rsquo;une soci\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e est impliqu\u00e9, le socle de s\u00e9curit\u00e9 des plateformes est fragilis\u00e9. La France a enregistr\u00e9 plus de <a href=\"https:\/\/frenchbreaches.com\/statistiques.php\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">808 incidents<\/a> li\u00e9s \u00e0 des fuites de donn\u00e9es, avec une variation annuelle sup\u00e9rieure \u00e0 1 000 %. Parmi les services de l&rsquo;\u00c9tat figurant en t\u00eate de liste, on trouve l&rsquo;ARS, le DMP, France Travail, etc. On estime aujourd&rsquo;hui que les donn\u00e9es de neuf Fran\u00e7ais sur dix ont fuit\u00e9 et circulent librement. L&rsquo;authentification qui nous est impos\u00e9e repr\u00e9sente un risque suppl\u00e9mentaire de fuites de donn\u00e9es. Dans un p\u00e9rim\u00e8tre o\u00f9 l&rsquo;\u00c9tat est cens\u00e9 garantir notre s\u00e9curit\u00e9, il a prouv\u00e9 \u00e0 maintes reprises qu&rsquo;il en \u00e9tait incapable.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">On se souvient du discours d&rsquo;Emmanuel Macron, le 18 janvier 2019, devant les maires de France r\u00e9unis pour le grand d\u00e9bat national. Il y avait plaid\u00e9 en faveur d&rsquo;une lev\u00e9e progressive de toute forme d&rsquo;anonymat en ligne. Estimant qu&rsquo;il fallait \u00ab distinguer le vrai du faux et savoir d&rsquo;o\u00f9 viennent les propos et pourquoi ils sont tenus \u00bb, il oubliait que l&rsquo;anonymat est un droit associ\u00e9 \u00e0 la libert\u00e9 d&rsquo;expression et de communication, ainsi qu&rsquo;au droit \u00e0 la vie priv\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">Les grands absents de ce d\u00e9bat sont les jeunes. Cette loi, accouch\u00e9e dans la pr\u00e9cipitation, n&rsquo;a fait l&rsquo;objet d&rsquo;aucune consultation, ce qui, en toute logique, se devait d\u2019\u00eatre fait. Le gouvernement ne cherche pas \u00e0 mettre en \u0153uvre une solution destin\u00e9e \u00e0 r\u00e9duire <a href=\"https:\/\/www.info.gouv.fr\/actualite\/sante-mentale-des-jeunes-les-chiffres-qui-alertent\">le malaise<\/a> qui gagne de plus en plus la jeunesse fran\u00e7aise, comme le montrent les donn\u00e9es de <a href=\"https:\/\/www.santepubliquefrance.fr\/presse\/sante-mentale-des-enfants-et-des-adolescents-sante-publique-france-publie-de-nouveaux\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Sant\u00e9 Publique France.<\/a> La mesure appara\u00eet plut\u00f4t comme une contrainte s\u00e9curitaire suppl\u00e9mentaire visant un syst\u00e8me dans lequel les jeunes s&rsquo;informent et s&rsquo;organisent.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">Cette loi est une coquille vide, car elle ne s&rsquo;attaque pas aux pratiques qui permettent aux plateformes d&rsquo;engranger, sur le dos de la jeunesse, des profits colossaux : la publicit\u00e9 et leurs activit\u00e9s mercantiles. La mesure aurait d\u00fb faire de l&rsquo;\u00e9conomie le c\u0153ur de cible de la loi. Des mesures certes plus difficiles \u00e0 obtenir qu&rsquo;un simple contr\u00f4le d&rsquo;identit\u00e9, ce qui en dit long sur la moralit\u00e9 et l&rsquo;impuissance des pouvoirs publics.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-left\">Au-del\u00e0 de la jeunesse utilis\u00e9e comme cheval de Troie, la mise en place de cette nouvelle loi nous menace tous. Dans ce contexte, il para\u00eet n\u00e9cessaire de rappeler les propos d&rsquo;\u00c9douard Snowden en faveur de la libert\u00e9 d&rsquo;expression : <em>Lorsque vous dites \u00ab le droit \u00e0 la vie priv\u00e9e ne me pr\u00e9occupe pas, parce que je n&rsquo;ai rien \u00e0 cacher \u00bb, cela ne fait aucune diff\u00e9rence avec le fait de dire \u00ab Je me moque du droit \u00e0 la libert\u00e9 d&rsquo;expression parce que je n&rsquo;ai rien \u00e0 dire \u00bb, ou \u00ab de la libert\u00e9 de la presse parce que je n&rsquo;ai rien \u00e0 \u00e9crire \u00bb.<\/em><\/p>\n\n\n\n<p>Source : L&rsquo;<a href=\"https:\/\/www.letudiant.fr\/lifestyle\/interdiction-les-reseaux-sociaux-aux-moins-de-15-ans-la-loi-adoptee-par-le-parlement.html\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Etudiant<\/a>, La <a href=\"https:\/\/www.ladepeche.fr\/2026\/07\/23\/vrai-ou-faux-interdiction-des-reseaux-sociaux-verification-de-lage-parents-sanctions-tout-comprendre-a-la-loi-qui-veut-interdire-les-plateformes-aux-13479147.php\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">D\u00e9p\u00eache<\/a>, <a href=\"https:\/\/www.lanouvellerepublique.fr\/a-la-une\/interdiction-des-reseaux-sociaux-aux-moins-de-15-ans-le-flou-persiste-1784728234\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">La Nouvelle R\u00e9publique<\/a>, L&rsquo;<a href=\"https:\/\/www.anses.fr\/fr\/content\/securiser-les-usages-des-reseaux-sociaux-pour-proteger-la-sante-des-adolescents\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">ANSES<\/a>, <a href=\"https:\/\/www.lagazettedescommunes.com\/club-education-et-vie-scolaire\/politiques-educatives\/numerique-educatif\/interdiction-des-reseaux-sociaux-avant-15-ans-et-du-portable-au-lycee-ce-que-contient-le-texte-final.C2N2CX5MDRD2XNO2NQ6QHZL7RQ.html\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">La Gazette<\/a>, <a href=\"https:\/\/fr.aleteia.org\/2026\/07\/21\/le-parlement-interdit-les-reseaux-sociaux-aux-moins-de-15-ans-une-premiere-en-europe\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Aleteia<\/a>, <a href=\"https:\/\/technologyreview.fr\/1-phrase-2-libertes-en-jeu-snowden-demonte-le-rien-a-cacher-ce-que-cette-comparaison-inattendue-dit-sur-votre-vie-privee\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Technology Review<\/a>, <a href=\"https:\/\/www.laquadrature.net\/2026\/07\/22\/le-parlement-vote-linterdiction-des-reseaux-sociaux-aux-jeunes-de-moins-de-15-ans\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">La Quadrature du Net<\/a><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Your browser does not support the audio element. Mardi 21 juillet, le S\u00e9nat et l&rsquo;Assembl\u00e9e nationale ont adopt\u00e9 une proposition de loi visant \u00e0 interdire l&rsquo;acc\u00e8s aux r\u00e9seaux sociaux aux moins de 15 ans en France. Cette loi s&rsquo;inscrit dans le prolongement du r\u00e8glement europ\u00e9en DSA sur les services num\u00e9riques de 2022 et de la [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":3308,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[577,9,12],"tags":[1006,1002,604,645,1000,249,1007,1001,1004,1005,999,1003],"class_list":["post-3283","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-informatique","category-internet","category-mobiles","tag-anonymat","tag-dsa","tag-europe","tag-france","tag-gouvernement","tag-internet-2","tag-liberte-dexpression","tag-loi","tag-macron","tag-republique","tag-reseaux-sociaux","tag-vote"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/fromrss.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3283","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/fromrss.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/fromrss.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/fromrss.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/fromrss.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3283"}],"version-history":[{"count":25,"href":"https:\/\/fromrss.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3283\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3316,"href":"https:\/\/fromrss.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3283\/revisions\/3316"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/fromrss.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/3308"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/fromrss.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3283"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/fromrss.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3283"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/fromrss.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3283"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}